Pierre Lequiller


De: Pierre Lequiller
Objet:
Bureau de la mission d'information
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 201621/07/2016
De: Pierre LEQUILLER
président de la commission chargée des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire et du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Groupe:
charge
22 Septembre 200922/09/2009
De: Pierre Lequiller
président de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, député des Yvelines
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Pierre Lequiller
président de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, député des Yvelines
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Pierre Lequiller
président de la délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Pierre Lequiller
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
04 Octobre 200004/10/2000
De: Pierre Lequiller
président du Groupe permanent de lutte contre l'illettrisme
Objet:
au Comité national de l'euro
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au c de l'article 5 de l'arrêté du
24 décembre 1996
portant création d'un Comité national de l'euro
b) Représentants du monde associatif
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
29 Décembre 199629/12/1996
De: Pierre Lequiller
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_fin="1996-03-07"
charge
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lequiller (Pierre)
Objet:
pour siéger
membres du conseil
Groupe:
duree="six ans"
désignation
20 Juillet 199420/07/1994
De: Lequiller (Pierre)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.